🏀 Mentions légales — Marcoussis Basket

1. Informations générales

Nom de l’association : Marcoussis Basket
Association affiliée à : Association Sportive de Marcoussis (ASM)
Statut juridique : Association loi 1901
Siège social : 4 Rue Finot, 91460 Marcoussis, France
Président : Matthieu GARCIA
Email / contact : via le formulaire de contact
Site internet : www.marcoussisbasket.fr


2. Hébergement du site

Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (appel gratuit depuis un poste fixe)
Site web : www.ovh.com


3. Conception et réalisation du site

Créateur du site : Rankiz
Site web / contact : https://www.rankiz.fr


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Marcoussis Basket ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.


5. Données personnelles

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6. Responsabilité

Marcoussis Basket s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.


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8. Droit applicable

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Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.